Le départ pour le grand jeu du vendredi, Bien Public - Publié depuis 11 heures, ... école Pasteur pendant les heures d'ouverture muni d'un certificat médical, d'une photo d'identité, d'une attestation d'assurance responsabilité civile, de l ...

Assurances: Pas d'obligation pour la franchise automobile, L'Économiste - 26 juil 2004, ... européenne a demandé formellement au Luxembourg de ne plus imposer un système obligatoire de franchise pour l'assurance responsabilité civile automobile. ...

L'OFAC retire immédiatement l'autorisation de vol au Musée des ..., Edicom - 26 juil 2004, ... Une assurance responsabilité civile d'un montant d'un million de francs au moins devait être conclue et les consignes opérationnelles du constructeur ...

Le tiers des tours de guet de la Côte-Nord condamnées à la ..., Radio-Canada - 26 juil 2004, ... Cependant, les acquéreurs doivent prouver que la structure peut être restaurée en plus de détenir une assurance-responsabilité civile. ...

L'OFAC retire immédiatement l'autorisation au Musée des ..., OFAC Suisse (Communiqués de presse) - 26 juil 2004, ... Il devait conclure une assurance responsabilité civile d'un montant d'un million de francs au moins et il devait se tenir aux consignes opérationnelles ...